JOEL a écrit :Bonjour à tous,Je m'apprête à faire mes premières vidéos et photos aériennes et en discutant avec des possesseurs de drones j'entends des réponses bizarres.
1 - On n'a pas le droit de poster des vidéos réalisées avec un drône sur Youtube....Vrai ou faux.
2 - On ferait de l'ombre aux professionnels de la vidéo qui pourrait se retourner contre nous si une vidéo d'amateur était partagé sur le web....Vrai ou faux.
3 - Et à l'étranger quand est-il?
Personnellement je fais de la photo (amateur) et je connais les restrictions de prise de vue au regard du "droit à l'image". les même règles ne s'appliquent-elles pas à la vidéo ou à la photo aérienne?
Les mêmes règles s'appliquent en effet aux prises de vues aériennes. Cependant, ces dernières sont plus restrictives.
En effet, il est de base interdit de réaliser des prises de vues depuis un aéronef au-dessus du territoire français, sauf en formulant une déclaration avec un préavis de 15 jours "auprès du chef du service territorial de l'aviation civile dont relève son domicile" (que que font les pilotes de drone qui réalisent des activités particulières).
Cependant, les prises de vues réalisées "à titre occasionnel et à finalité de loisirs par un passager, au cours d'un vol dont l'objet n'est pas la prise de vues" sont dispensées de cette déclaration.
Cette dernière phrase n'avait pas été rédigée pour une application drone, mais s'y applique quand même. Celle-ci nous indique donc que le pilote de drone "loisirs" est dispensé de réaliser cette déclaration à partir du moment où l'objet premier du vol n'est pas la prise de vue, que cela reste à but de loisirs (pas de commercialisation/monétisation), et dans le cercle privé.
Et c'est là que ça devient encore plus flou : certains avancent (pas forcément à tort )que le fait de publier ses vidéos aériennes sur le net les fait sortir du cercle privé suggéré par la loi, et que la monétisation réalisée par YT sur certaines vidéos avec beaucoup de vues fait que celles ci deviennent "commerciales", et ne sont donc plus dans le cadre de la loi.
Ce que j'en pense, c'est que tant que les vidéos loisirs que tu publies sur le net sont réalisées en bonne intelligence (cad sans survol de personnes, agglomérations/aéroports/etc), tu ne risques vraiment pas grand chose, cela restera "toléré".
Mais si tu commences à sortir des clous en matière de survol, ou alors que tu filmes un évènement particulier couvert par des télépilotes pros et que tu upload ta vidéo sur YT, tu peux avoir des problèmes/représailles...
Attention également au respect de la vie privée (par exemple auprès de tes voisins si tu fais voler ton drone dans ton jardin), et aux zones qui sont formellement interdites aux prise de vues aériennes (liste disponible sur le net & sur Géoportail). Les sanctions sont assez dissuasives...